Délibérations :
Délibérations du Conseil Municipal du 26.09.2022 :
- Correspondant Incendie et Secours
- Modification des Statuts du SDE 18
Délibérations du Conseil Municipal du 05.12.2023 :
- Adoption de La Nomenclature M57 au 01.01.2023 (cf annexe 1)
- Plan de Financement SDE 18 Rénovation de l eclairage public
- Demande de subvention région SDE 18 Rénovation de l eclairage public
Annexe 1 : Avis du comptable public M 57
Délibérations du Conseil Municipal du 20.02.2023 :
- Affectation du résultat d'exploitation
- Subvention Comité des Fêtes de Limeux
Délibérations du Conseil Municipal du 27.03.2023 :
- Balayeuse ramasseuse tractée
Délibérations du Conseil Municipal du 12.06.2023 :
- Cimetière de Limeux : Fixation des tarifs des concessions et des biens cédés
- Maitrise d'œuvre, construction d'un bâtiment pour les services techniques
- Projet de construction d'un bâtiment pour les services techniques
Délibérations du Conseil Municipal du 03.08.2023 :
- Commercialisation des produits accidentels de la foret communale de Limeux
----) tableau produits accidentels forêt communale
- Fonds de solidarité logement
Délibérations du Conseil Municipal du 25.09.2023 :
- Demande de subvention DETR 2024 pour la construction d'un bâtiment pour les services techniques
- Demande de Fonds de Concours pour la construction d'un bâtiment pour les services techniques
- Devis portes centre socio culturel
- Rapport sur l'eau du SIAEP Preuilly/ Sainte Thorette 2022
- Vente du Chemin Rural du Rouzeau
Délibérations du Conseil Municipal du 18.12.2023 :
- Zone d'accélération des énergies renouvelables
----) Carte Zone accélération énergies renouvelables
----) Registre consultation du public zone accélération énergies renouvelables
- Contrat assurance du personnel
Délibérations du Conseil Municipal du 11.03.2024 :
- Affectation du résultat d'exploitation
- Instauration d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat des agents
- Subventions aux associations
Délibérations du Conseil Municipal du 08.04.2024 :
- Vote des taux des taxes directes locales
----) Note de synthèse budget primitif
- Fixation des tarifs du cimetière de Limeux
Délibérations du Conseil Municipal du 01.07.2024 :
- Finances - Dépenses "Fêtes et Cérémonies" à imputer au compte 6232
- Zones d'accélération des énergies renouvelables
- Emprunt pour travaux d'un bâtiment pour les services techniques
- Souscription aux Services du GIP Récia
Délibérations du Conseil Municipal du 14.10.2024 :
- Rapport sur l'eau du SIAEP Preuilly/Sainte Thorette 2023
- Avenant à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Délibérations du Conseil Municipal du 25.11.2024 :
- Recensement 2025 : Nomination de l'agent recenseur
- Recensement 2025 : Nomination du coordonnateur communal
- Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet
- Nomination d'un délégué à la protection des données
Délibérations du Conseil Municipal du 16.12.2024 :
- Subvention Comité des Fêtes de Limeux
Délibérations du Conseil Municipal du 28.02.2025 :
- Aménagement de la foret communale de Limeux 2025-2039
- Proposition des coupes de parcelles N4 sur exercice 2025
- Approbation du compte financier unique
- Affectation du résultat d'exploitation
Délibérations du Conseil Municipal du 31.03.2025 :
- Vote des taux des taxes locales
----) Note de synthèse budget primitif